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Brevet européen · EP4435708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435708
Numéro de demande
EP24192634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
25 sept. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06Q 50/34 (2012.01)
A63F 3/00 (2006.01)
G07F 17/32 (2006.01)
A63F 1/18 (2006.01)
G06Q 50/10 (2012.01)
A63F 9/24 (2006.01)
A63F 11/00 (2006.01)
A63F 1/14 (2006.01)
A63F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015163213 03.08.2015
JP 2015206735 01.10.2015
Divisionnaire de
EP22213956
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 6 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Angel Playing Cards Co., Ltd.

4600 Aono-cho Higashiomi-shi, Shiga 527-0232, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

SHIGETA, Yasushi

Shiga 527-0232, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.