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Brevet européen · EP4435786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4435786
Numéro de demande
EP24164499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G11C 11/16 (2006.01)
G11C 17/16 (2006.01)
G11C 17/18 (2006.01)
G11C 7/10 (2006.01)
G11C 7/16 (2006.01)
Priorité
US 202318188804 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Roy, Anirban

5656AG Eindhoven, NL

Mahatme, Nihaar N.

5656AG Eindhoven, NL

Choy, Jon Scott

5656AG Eindhoven, NL

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