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Brevet européen · EP4436014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436014
Numéro de demande
EP24151526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2024
Publié
25 sept. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 11/01 (2016.01)
H02K 3/38 (2006.01)
H02K 3/42 (2006.01)
H01F 5/00 (2006.01)
H02K 5/16 (2006.01)
H02K 3/30 (2006.01)
H01F 27/36 (2006.01)
Priorité
KR 20230037202 22.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Hyundai Mobis Co., Ltd.

203, Teheran-ro, Gangnam-gu Seoul 06141, KR

Inventeur

KIM, Yong Ho

05414 Seoul, KR

LEE, Jae Hak

16683 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.