STEUERUNGSVORRICHTUNG, -VERFAHREN UND -PROGRAMM

Brevet européen · EP4436244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436244
Numéro de demande
EP24192504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
25 sept. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04W 16/14 (2009.01)
H04W 24/10 (2009.01)
H04W 84/12 (2009.01)
H04W 88/04 (2009.01)
H04W 92/20 (2009.01)
Priorité
JP 2016186401 26.09.2016
Divisionnaire de
EP17852682
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

Sugaya, Shigeru

Tokyo, 108-0075, JP

Morioka, Yuichi

Tokyo, 1080075, JP

Yamaura, Tomoya

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.