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Brevet européen · EP4436292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436292
- Numéro de demande
- EP24192573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 25 sept. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/121 (2023.01)H04W 72/23 (2023.01)H04W 84/12 (2009.01)H04W 88/08 (2009.01)H04W 72/0453 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019139824 30.07.2019
- Divisionnaire de
- EP20846094
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
IWAI, Takashi
Osaka-shi, Osaka, JP
TAKATA, Tomofumi
Osaka-shi, Osaka, JP
URABE, Yoshio
Osaka-shi, Osaka, JP
NAKANO, Takayuki
Osaka-shi, Osaka, JP
MINOTANI, Jun
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.