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Brevet européen · EP4436406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436406
Numéro de demande
EP22822398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 33/105 (2016.01)
A23L 33/155 (2016.01)
A23L 33/11 (2016.01)
A23L 33/15 (2016.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61P 39/06 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61K 31/05 (2006.01)
A61K 31/09 (2006.01)
A61K 31/122 (2006.01)
A61K 31/145 (2006.01)
A61K 31/455 (2006.01)
A61K 31/592 (2006.01)
A61K 31/343 (2006.01)
Priorité
BE 202105922 26.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083242 25.11.2022
Publication PCT
WO2023/094580 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

CRABBE, Ellen

9870 Zulte, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.