ALGORITHMUS FÜR OPTIMALE TAKTAUSWAHL
Brevet européen · EP4436480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436480
- Numéro de demande
- EP22817357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/283 (2021.01)A61B 5/316 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/318 (2021.01)
- Priorité
- US 202163281963 P 22.11.2021US 202217985216 11.11.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/061027 16.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/089494 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
BOTZER, Lior
2066717 Yokneam, IL
BAR-TAL, Meir
2066717 Yokneam, IL
MALKI, Guy David
2066717 Yokneam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.