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Brevet européen · EP4436514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436514
Numéro de demande
EP22817143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
Priorité
US 202163281794 P 22.11.2021
EP 22170432 28.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/081201 09.11.2022
Publication PCT
WO2023/088738 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

JOHNSON, Mark, Thomas

5656 AG Eindhoven, NL

BRANDAO SILVA, Priscilla

5656 AG Eindhoven, NL

KOOIJMAN, Gerben

5656 AG Eindhoven, NL

RONDA, Cornelis, Reinder

5656 AG Eindhoven, NL

RMAILE, Amir, Hussein

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.