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Brevet européen · EP4436524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436524
Numéro de demande
EP22840507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
US 202163283346 P 26.11.2021
Demande PCT
PCT/US2022/080226 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/097179 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Poriferous, LLC

535 Pine Road, Suite 206, Newnan, GA 30263, US

Inventeur

NOBLE, Aaron

Newnan, Georgia 30263, US

JONES, Spencer

Newnan, Georgia 30263, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.