KOMPLEXE MIT EINER ABSCHIRMKOMPONENTE
Brevet européen · EP4436611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436611
- Numéro de demande
- EP22823332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 47/64 (2017.01)C08G 69/10 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)C08G 69/48 (2006.01)C12N 15/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 21383069 25.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/083118 24.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/094518 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DEMING, Timothy Jon
LOS ANGELES, California 90049, US
LEON, Carles Felip
46980 PATERNA, ES
DOLZ PÉREZ, Irene
46980 PATERNA, ES
ESTEBAN PÉREZ, Sergio
46980 PATERNA, ES
HERRERA MUÑOZ, Lidia
46980 PATERNA, ES
NEBOT CARDA, Vicent Josep
46980 PATERNA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.