SYSTEM ZUR BEATMUNG EINES PATIENTEN
Brevet européen · EP4436644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436644
- Numéro de demande
- EP22822281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105875 10.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081520 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/083981 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BRAEM, Kristof
9320 Nieuwerkerken-Aalst, BE
MULIER, Jan P.
3018 Wijgmaal, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.