IMPLANTIERBARER IMPULSGENERATOR

Brevet européen · EP4436657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436657
Numéro de demande
EP22821390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
Priorité
US 202163282222 P 23.11.2021
EP 21213000 08.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/082585 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/094313 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

MCINTOSH, David

Wilsonville, Oregon 97070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.