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Brevet européen · EP4436662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436662
Numéro de demande
EP22817365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61P 9/00 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/4375 (2006.01)
Priorité
US 202163282492 P 23.11.2021
WO PCT/CN2022/128601 31.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/061218 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/094965 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

CHEUNG, Atwood Kim

Cambridge, Massachusetts 02139, US

LIU, Donglei

Cambridge, Massachusetts 02139, US

PEUKERT, Stefan

Cambridge, Massachusetts 02139, US

GE, Heng

Changshu, Jiangsu 215537, CN

GAI, Yu

Shanghai 201203, CN

CHANG, Xingjuan

Changshu, Jiangsu 215537, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.