FÖRDERSYSTEME MIT BEWEGLICHEN ELEMENTEN

Brevet européen · EP4436678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436678
Numéro de demande
EP22839059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
A63J 19/00 (2006.01)
Priorité
US 202163282022 P 22.11.2021
US 202217955913 29.09.2022
Demande PCT
PCT/US2022/050593 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/091757 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 21 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Universal City Studios LLC

100 Universal City Plaza, Universal City, CA 91608, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SHUM, Christina

Orlando, Florida 32819, US

AMASON, Haley Jane

Orlando, Florida 32819, US

COLÓN, Elizabeth Teresa

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.