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Brevet européen · EP4436753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436753
- Numéro de demande
- EP22814059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21210002 23.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081232 09.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/094151 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
LUDWIG, Wolfgang
86874 Zaisertshofen, DE
MORGENSTERN, Michael
86899 Landsberg / Lech, DE
KÖGEL, Michael
86980 Ingenried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.