MOTORROLLER MIT HYBRIDANTRIEB
Brevet européen · EP4436812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4436812
- Numéro de demande
- EP22829589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/543 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B62M 7/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100029681 24.11.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/061395 24.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095057 01.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
RAFFAELLI, Andrea
56025 Pontedera (PI), IT
SANTUCCI, Mario
56025 Pontedera (PI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.