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Brevet européen · EP4436825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4436825
Numéro de demande
EP22783070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60L 53/18 (2019.01)
B65H 54/28 (2006.01)
Priorité
SE 2151417 22.11.2021
Demande PCT
PCT/SE2022/050840 22.09.2022
Publication PCT
WO2023/091058 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Epiroc Rock Drills Aktiebolag

701 91 Örebro, SE

Inventeur

HOLMSTRÖM, Peter

719 93 Vintrosa, SE

IVANSSON, Charlotta

702 85 Örebro, SE

ALBREKTSSON, Jörgen

703 75 Örebro, SE

DAHL, Robert

702 30 Örebro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.