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Brevet européen · EP4437164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4437164
- Numéro de demande
- EP22899407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)H02J 3/14 (2026.01)H02J 13/10 (2026.01)H02J 15/50 (2026.01)C25B 9/70 (2021.01)C25B 9/73 (2021.01)C25B 15/02 (2021.01)C25B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163283043 P 24.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/050939 23.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/097028 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
PANCHULA, Alex
San Jose, California 95134, US
MATTHEWS, Peter
San Jose, California 95134, US
EAGLESHAM, David
Devens, Massachusetts 01434, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.