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Brevet européen · EP4437188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437188
Numéro de demande
EP22798196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 3/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100029507 22.11.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060185 24.10.2022
Publication PCT
WO2023/089410 25.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Grotti S.r.l.

Via XXX Aprile, 9, 47025 Mercato Saraceno (FC), IT

Inventeur

GROTTI, Piero

47025 Mercato Saraceno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.