SYSTEM ZUR KLIMATISIERUNG EINES GEBÄUDES

Brevet européen · EP4437280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437280
Numéro de demande
EP22822017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 1/0057 (2019.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
F24F 1/46 (2011.01)
Priorité
DE 102021130845 24.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083034 23.11.2022
Publication PCT
WO2023/094478 01.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Envola GmbH

Max-Born-Straße 2-4, 89081 Ulm, DE

Inventeur

SCHWEIGHART, Tobias

89081 Ulm Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.