ENERGIESYSTEM MIT UNVOLLSTÄNDIGEN MESSDATEN
Brevet européen · EP4437310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4437310
- Numéro de demande
- EP23707003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)G06Q 50/06 (2024.01)H02J 13/00 (2006.01)G06Q 30/00 (2023.01)H02J 1/00 (2006.01)G01K 17/06 (2006.01)G06Q 30/0283 (2023.01)G06Q 30/04 (2012.01)
- Priorité
- EP 22156980 16.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053313 10.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/156299 24.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 11 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
NIESSEN, Stefan
91056 Erlangen, DE
THIEM, Sebastian
91413 Neustadt an der Aisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.