SYSTÈME POUR DÉFORMER UNE STRUCTURE UTILE

Brevet européen · EP4437582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437582
Numéro de demande
EP22817756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
H01L 21/66 (2006.01)
Priorité
FR 2112600 26.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/082167 16.11.2022
Publication PCT
WO2023/094244 01.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Nelumbo Digital, 143 Rue du Brocey, 38920 Crolles, France, European Synchrotron Radiation Facility, 71 Rue des Martyrs, 38000 Grenoble, France → Nelumbo Materials, 143 Rue du Brocey, 38920 Crolles, France, European Synchrotron Radiation Facility, 71 Rue des Martyrs, 38000 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Nelumbo Materials

143 Rue du Brocey, 38920 Crolles, FR

European Synchrotron Radiation Facility

71 Rue des Martyrs, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

LE VAILLANT, Yves-Matthieu

38920 CROLLES, FR

SCHÜLLI, Tobias

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.