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Brevet européen · EP4437629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437629
Numéro de demande
EP22879593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 1/02 (2006.01)
H02G 7/00 (2006.01)
Priorité
TR 202118328 23.11.2021
Demande PCT
PCT/TR2022/051320 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/096619 01.06.2023
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Yildiz Teknik Universitesi

34220 Istanbul, TR

Ege Universitesi

35040 Bornova/Izmir, TR

Inventeur

BAKAN, Ahmet Faruk

34220 Esenler/Istanbul, TR

NAKIR, Ismail

34220 Esenler/Istanbul, TR

AKCA, Hakan

Bornova/Izmir, TR

AYAZ, Ramazan

34220 Esenler/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.