HECKENSCHERE

Brevet européen · EP4437834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437834
Numéro de demande
EP24163411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
A01D 34/90 (2006.01)
Priorité
JP 2023054401 29.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

1-7-2, Suehirocho, Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

Inventeur

KODAMA, Hisao

Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

MAENO, Takeshi

Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

MORISAKI, Yusuke

Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

NAKAJIMA, Yoshie

Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.