HASPELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4437846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437846
Numéro de demande
EP22898211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02K 49/10 (2006.01)
A01K 89/015 (2006.01)
Priorité
JP 2021189802 24.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/034662 16.09.2022
Publication PCT
WO2023/095426 01.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Taizo

Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.