TIERFALLE

Brevet européen · EP4437848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437848
Numéro de demande
EP24187238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
2 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01M 23/00 (2006.01)
A01M 23/02 (2006.01)
A01M 23/08 (2006.01)
A01M 23/14 (2006.01)
Priorité
US 202063011546 P 17.04.2020
US 202017084944 30.10.2020
Divisionnaire de
EP21153845
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.09.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Field Engine Wildlife Research and Management LLC

26 Davison Rd., Moodus, CT 06469, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DENICOLA, Anthony J.

Moodus, 06469, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.