SOHLE UND SCHUH DAMIT
Brevet européen · EP4437897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4437897
- Numéro de demande
- EP24165808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2024
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A43B 7/144 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/28 (2006.01)A43B 13/37 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023055534 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
TATEISHI, Yoshinori
Kobe-shi 650-8555, JP
AIBA, Toshiki
Kobe-shi 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.