REISSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4437901 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437901
Numéro de demande
EP24165092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44B 19/34 (2006.01)
A44B 19/08 (2006.01)
Priorité
DE 102023107295 23.03.2023
DE 202023101458 U 23.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Opti Group GmbH

1. Südwieke 180, 26817 Rhauderfehn, DE

Inventeur

Waden, Udo

26842 Ostrhauderfehn, DE

Ewen, Dirk

26817 Rhauderfehn, DE

Ammermann, Marco

26842 Ostrhauderfehn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.