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Brevet européen · EP4437922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4437922
Numéro de demande
EP24163738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/12 (2006.01)
D06F 39/14 (2006.01)
Priorité
BE 202305243 30.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Henke-Bockschatz, René

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.