FÜHRUNGSDRAHT
Brevet européen · EP4438099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4438099
- Numéro de demande
- EP22898265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/09 (2006.01)A61M 25/098 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021192234 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038325 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/095481 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
PHAM Hoang Viet
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
ENDOU, Natsuko
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
IKUTA, Masahiro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.