STRASSENFAHRZEUG
Brevet européen · EP4438365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4438365
- Numéro de demande
- EP24167313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2024
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)B62D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2034457 29.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
VAN KNIPPENBERG, Ronald Antonius Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
LIEBREGTS, René Mathias Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
LEIJSSEN, Henricus Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
GOESSEN, Nick Elisabeth Pierre
5643 TW Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.