TRANSFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4438406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438406
Numéro de demande
EP23828662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2023
Publié
2 oct. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
B60P 9/00 (2006.01)
B62D 63/02 (2006.01)
Priorité
CN 202320153750 U 28.01.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/096539 26.05.2023
Publication PCT
WO2024/156168 02.08.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

XIA, Yijun

Ningde, Fujian 352100, CN

SUN, Yanlin

Ningde, Fujian 352100, CN

YU, Chenqin

Ningde, Fujian 352100, CN

NI, Dawei

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.