ZAHNRAD UND LENKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4438442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438442
Numéro de demande
EP21965651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2021
Publié
2 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
F16H 55/06 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
F16H 55/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/043359 26.11.2021
Publication PCT
WO2023/095279 01.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 12 août 2026

    Titre

    Titre
    GETRIEBE- UND LENKVORRICHTUNG → ZAHNRAD UND LENKVORRICHTUNG

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 29 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    JTEKT Corporation, 1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, Japon → JTEKT CORPORATION, 1-1, Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi 448-8652, Japon

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  4. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP

Inventeur

KIKUCHI, Arata

Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP

OKUMURA, Koji

Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.