PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTECTION D'UN ATTERRISSAGE DUR

Brevet européen · EP4438471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438471
Numéro de demande
EP24151749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64C 25/00 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 2303178 31.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

AIRBUS HELICOPTERS

Airbus Helicopters

Aéroport International Marseille Provence, 13725 Marignane Cedex, FR

Inventeur

ROCHER, Antonin

13820 ENSUES-LA-REDONNE, FR

BECQUET, Roland

13590 MEYREUIL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.