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Brevet européen · EP4438518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438518
Numéro de demande
EP21848159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2021
Publié
2 oct. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 49/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2021/070841 23.11.2021
Publication PCT
WO2023/094714 01.06.2023
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

GUERRERO GAMAZA, Jorge Antonio

11500 El Puerto de Santa María, Cádiz, ES

JIMÉNEZ GÁLVEZ, Eduardo

11500 El Puerto de Santa María, Cádiz, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.