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Brevet européen · EP4438538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438538
Numéro de demande
EP24155728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 57/00 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
B65H 57/28 (2006.01)
Priorité
JP 2023049674 27.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

MATSUI, Takanori

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

ARAKI, Shumpei

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.