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Brevet européen · EP4438660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438660
Numéro de demande
EP23195104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2023
Publié
2 oct. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2023054185 29.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Business Innovation Corp.

7-3, Akasaka 9-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

IWADATE, Yuko

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

YOSHIKAWA, Hideaki

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

KASHIWAGI, Satomi

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

YAO, Kenji

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

TAGUCHI, Tetsuya

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

HAMANO, Hirokazu

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.