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Brevet européen · EP4438667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438667
Numéro de demande
EP23193904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
2 oct. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08L 1/02 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
C08L 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2023052437 28.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Business Innovation Corp.

7-3, Akasaka 9-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

ISHIZUKA, Takahiro

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

OKI, Masahiro

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

MATOBA, Shota

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

YAO, Kenji

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

TAGUCHI, Tetsuya

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

HAMANO, Hirokazu

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.