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Brevet européen · EP4438669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438669
Numéro de demande
EP24157881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08L 1/02 (2006.01)
C08K 5/09 (2006.01)
C08L 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2023052435 28.03.2023
JP 2023195177 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Business Innovation Corp.

7-3, Akasaka 9-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

MATOBA, Shota

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

OKI, Masahiro

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

ISHIZUKA, Takahiro

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

YAO, Kenji

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

TAGUCHI, Tetsuya

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

HAMANO, Hirokazu

Minamiashigara-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.