ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4438692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4438692
- Numéro de demande
- EP22898659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)C09K 3/30 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021191866 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043564 25.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095877 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
KARUBE, Daisuke
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
ITO, Ryuo
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
GOBOU, Kenji
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
NAKAUE, Tsubasa
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
TSUCHIYA, Tatsumi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.