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Brevet européen · EP4438795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4438795
- Numéro de demande
- EP22901675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D06F 58/10 (2006.01)D06F 58/22 (2006.01)D06F 58/24 (2006.01)D06F 58/26 (2006.01)D06F 39/00 (2024.01)D06F 39/04 (2006.01)D06F 39/10 (2006.01)D06F 73/02 (2006.01)D06F 58/20 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210169352 30.11.2021KR 20220151851 14.11.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2022/018683 24.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/101317 08.06.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
KANG, Hyungha
Seoul 08592, KR
LIM, Hyunggyu
Seoul 08592, KR
KIM, Jaehyung
Seoul 08592, KR
YOON, Taejun
Seoul 08592, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.