FAHRSPURTRENNEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4438813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438813
Numéro de demande
EP24167221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01F 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 202023101568 U 28.03.2023
DE 202023103156 U 07.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Hermann Spengler GmbH & Co. KG

Gehrensägmühle 5-7, 73479 Ellwangen, DE

Inventeur

SPENGLER, Florian

73479 Ellwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.