SCHLIESSSYSTEM UND TÜR ODER FENSTER MIT DERARTIGEM SCHLIESSSYSTEM

Brevet européen · EP4438836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438836
Numéro de demande
EP23210394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2023
Publié
2 oct. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 202023101539 U 27.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Hermat-Metallwaren B. Porst GmbH

Frohnbergstr. 23, 92256 Hahnbach, DE

Inventeur

RUHLAND, Jörg

Merklingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.