GLEITELEMENT

Brevet européen · EP4438862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438862
Numéro de demande
EP22922060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2022
Publié
2 oct. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F01L 1/14 (2006.01)
F16C 29/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022006245 19.01.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/042896 18.11.2022
Publication PCT
WO2023/139909 27.07.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

NPR-RIKEN CORPORATION

8-1, Sanbancho Chiyoda-ku, Tokyo 102-8202, JP

Inventeur

MIYAHARA, Hiroyuki

Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP

KONDO, Masashi

Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP

MARUYAMA, Noriyoshi

Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP

TAKAHASHI, Ikurou

Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.