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Brevet européen · EP4438997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438997
Numéro de demande
EP24162705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F41H 7/00 (2006.01)
B60R 21/13 (2006.01)
Priorité
DE 102023108235 30.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Rheinmetall Landsysteme GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, DE

Inventeur

SEEGER, Martin

34117 Kassel, DE

BLÄßING, Dr., Tobias

34314 Hohenkirchen/Espenau, DE

GERLACH, Klaus-Peter

34212 Melsungen, DE

BECKMANN, Armin

34621 Frielendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.