MACHINE D'ASSEMBLAGE AVEC SYSTÈME DE RÉFÉRENCE OPTIQUE

Brevet européen · EP4438999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4438999
Numéro de demande
EP24165799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 11/27 (2006.01)
G04D 1/00 (2006.01)
B23Q 17/22 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
G04D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 3512023 30.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

Ciposa SA

Rouges-Terres 61, 2068 Hauterive

Inventeur

Liechti, Nicolas

2300 La Chaux-de-Fonds

Vidal, Nicola

2525 Le Landeron

Chautems, Nicolas

1789 Lugnorre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.