INDIKATOR
Brevet européen · EP4439044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4439044
- Numéro de demande
- EP22915468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 17/00 (2006.01)B60C 19/00 (2006.01)B60C 11/24 (2006.01)G01K 11/12 (2021.01)G01N 21/78 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021213467 27.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038643 17.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/127233 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO, Taku
Tokyo 104-8340, JP
MORIGUCHI, Akira
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.