SUBSTRAT
Brevet européen · EP4439167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4439167
- Numéro de demande
- EP22904654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/135 (2006.01)G02F 1/1339 (2006.01)G02F 1/1333 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210175385 09.12.2021KR 20210175386 09.12.2021KR 20210175387 09.12.2021KR 20210175389 09.12.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/019790 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/106825 15.06.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
SEO, Han Min
Daejeon 34122, KR
PARK, Young Jin
Daejeon 34122, KR
LEE, Seung Heon
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.