COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND COMPUTERIMPLEMENTIERTE VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG DER BEWEGUNG VON MINDESTENS EINEM AGV ÜBER EINE RÜCKKOPPLUNGSSCHLEIFE

Brevet européen · EP4439217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4439217
Numéro de demande
EP23165525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2023
Publié
2 oct. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G05D 1/225 (2024.01)
G05D 1/226 (2024.01)
G05D 1/246 (2024.01)
Langue du dépôt
anglais

Parties

Inventeur

Gonul, Mustafa

34406 Kagithane, TR

Tastan, Mustafa Cihan

34854 Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.