STEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4439220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4439220
- Numéro de demande
- EP24166428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2024
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05D 1/227 (2024.01)G05D 1/698 (2024.01)G05D 105/45 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023054753 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
IKEDA, Keigo
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
SUDA, Rio
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
WATANABE, Yoshinori
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
YOKOYAMA, Daiki
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.